La législation pour les rollers en Belgique en 2003

     

La législation pour les rollers en Belgique en 2003

Messagepar philou » Jeu 11/12/2003 16:14

Le site RouliRoula a écrit:BRUXELLES: Une nouvelle catégorie d'usagers est créée dans le code de la route: ceux qui utilisent les patins à roulettes (ou rollers) et les trottinettes. De nouvelles règles de comportement sont établies. Et varient selon l'âge des usagers.
S'ils sont âgés de plus de 16 ans, ces usagers doivent utiliser les pistes cyclables. A défaut de pistes cyclables, en agglomération, ils peuvent emprunter le bord droit de la chaussée lorsque la vitesse des voiries est limitée à 30 km. Dans les zones 50 km/h, ils doivent emprunter le bord droit de la chaussée ou le trottoir ou encore l'accotement praticable. Hors agglomération, à défaut de piste cyclable, ils doivent circuler en priorité sur le trottoir ou l'accotement (à défaut, sur le bord droit de la route).

Les usagers de moins de 16 ans doivent emprunter le trottoir ou l'accotement. A défaut de trottoir ou d'accotement, ils peuvent utiliser la piste cyclable. Si aucun de ces aménagements n'existe, l'usage de ces engins leur est interdit, sauf dans les zones résidentielles, piétonnes ou réservées au jeu.

© La Dernière Heure 2003




Easy_Rider a écrit:Elle peut aussi être obtenue par tél. au 02.244.15.11


philou a écrit:Pour ceux qui en ont marre de voir les modifications seules, voici au format pdf la mise à jour du code de la route avec la nouvelle législation :
Le nouveau code la route de l'IBSR


Shukugawa a écrit:Voici un lien sur la législation Française et Belge concernant les riders! Merci à pada.c pour m'avoir communiqué l'adresse de ce site ;-) Legi-roll


Pipeau a écrit: 40.8. Les utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes ne peuvent mettre en danger, ni gêner les piétons lorsqu'ils circulent sur le trottoir. Ils doivent y circuler à l'allure du pas. :?: Pour ça j'enlève mes rollers et j'continue à pied alors... Ils auraientt pû mettre "adaptera sa vitesse en fonction de la situation" car là ça veut dire que si un flic te voit rouler à volle Gaz sur un trottoir désert il peut t'arrêter !"

Pq on a pô le même statut que les vélos ? A savoir que l'on peut rouler à deux de front et que l'on doit être dépassé comme l'on dépasse une voiture ???? :evil: :evil: :evil: :evil:
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Messagepar philou » Jeu 11/12/2003 16:21

Blast a écrit:sur le site http://www.fedpol.be on trouve un commentaire écrit par la police elle-même (non specifique aux rollers, mais en substance relative à l'usage de la bande cyclable pour les velos) :

Commentaire de l'article 9.1.2.1° :
- Le terme "praticable" n’est pas approfondi dans la loi. Si la piste cyclable est dans un mauvais état, il se trouve qu’emprunter cette piste peut mettre en danger la sécurité des cyclistes/motocyclistes. Nous pouvons donc partir du principe que l’on peut suivre la bande normale de circulation. C’est toujours cependant une question de faits que seul le juge compétent peut trancher.

(source : http://www.fedpol.be/polfed/trafic/code/art9.htm )

conclusion :

*1- moins de 16 ans
--priorité A : trottoirs et accotement (si praticables)
--priorité B : piste cyclable
--autrement : interdit sauf zones residentielles et espaces pietonniers (en gros)

*2- plus de 16 ans
--priorité A : pistes cyclables
--à défaut de piste cyclable :
----petit 1- en ville, si la vitesse est limitée à 30 km/h :
------priorité B : bord droit de la chaussée
----petit 2 - en ville, vitesse limitée à 50 km/h
------priorité B : trottoirs et accotements (si praticables)
------priorité C : bord droit de la chaussée
----petit 3 - en ville, vitesse supérieure à 50km/h
------priorité B : trottoirs et accotements (si praticables)
------sinon : interdit
----petit 4 - hors agglomération
------priorité B : trottoirs et accotements (si praticables)
------priorité C : bord droit de la chaussée

Bon je ne suis pas sur que cela soit beaucoup plus clair là... :roll:


ViCh a écrit:Petite remarque concernant le système à priorité de Blast: dans les textes que j'ai lu, il n'y a pas de mention de préséance entre le bord droit et/ou le trottoir, c'est un "ou" pur et dur. Donc à mon sens, pour le point 2, c'est "trottoir, accotement ou bord droit", sans priorité de l'un par rapport à l'autre (l'énoncé est différent pour le point 4 : troittoir/accotement ou à defaut bord droit)


Blast a écrit:Exact. :wink: Donc pas de priorité B ou C pour le point 2, une seule priorite B : trottoir, accotement ou bord droit.
Attention, rappel : en présence d'une piste cyclable, c'est celle-ci qu'il faut emprunter en priorité A .
Modifié en dernier par philou le Jeu 11/12/2003 16:31, modifié 2 fois.
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Messagepar philou » Jeu 11/12/2003 16:24

alenvers a écrit:Voila tout ce qu'il faut savoir :

Clickez ici
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Messagepar Shukugawa » Jeu 11/12/2003 16:37

De manière générale, ce statut tend à rapprocher les patineurs des cyclistes, notamment en ce qui concerne :

- l'obligation d'emprunter les pistes cyclables (a. 8) ou les passages pour cyclistes (a. 27) lorsqu'ils existent,
- l'autorisation, voire l'obligation, de rouler sur la chaussée en leur absence (a. 8) et hors voies à grande circulation,
- l'autorisation de circuler dans les zones piétonnes ou interdites aux véhicules motorisés (aa. 16 à 19).

Ce texte distingue néanmoins les patineurs des cyclistes :

- en introduisant des considérations d'âge – les patineurs de plus de 16 ans sont seuls autorisés à circuler sur la chaussée (a. 8) –,
- en autorisant plus largement les patineurs à circuler sur les trottoirs en agglomération (a. 8).

Les patineurs sont par ailleurs expressément soumis à diverses obligations ou interdictions.

- De même qu'aux piétons et aux cyclistes, il leur est interdit de circuler sur les autoroutes (a. 14) et, de fait, sur les "routes pour automobiles", équivalentes aux voies express françaises (a. 22.1 de l'Arrêté du 1er décembre 1975).
- La nuit ou en cas de mauvaise visibilité, ils doivent être munis de dispositifs d'éclairage, savoir une lumière blanche et une lumière rouge lorsqu'ils circulent sur les pistes cyclables, ainsi que d'une veste rétroréfléchissante lorsqu'ils circulent sur la chaussée (a. 22).
- Outre celle de ne pas gêner, ni mettre les piétons en danger, les patineurs ont sur les trottoirs l'obligation de rouler à l'allure du pas (a. 24).


in http://perso.wanadoo.fr/pada.c/legi-roll/

J'avais déja posté ce lien mais on dirait qu'on ne me lit pas! :twisted: La webmastrice de ce site a même fait une partie pour la Belgique alors qu'elle est française! ;-)
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Messagepar Dje » Dim 14/08/2005 09:37

Shukugawa a écrit: De même qu'aux piétons et aux cyclistes, il leur est interdit de circuler sur les autoroutes


J'en connais un qui fait du longboard sur la voie d'urgence de l'autoroute en France avec sa femme derrière et les 4 gosses dans la voiture qui gueullent "allez papa"et les warning en marche 8O 8O 8O

c'est véridique...

je cautionnes pas mais ca me fait rire... ya toujours des gens un peu givrer du cerveau :twisted: C'est sûr que certaines descentes sur l'autoroute font rêver mais de là à franchir le pas...
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Messagepar Claude » Jeu 24/08/2006 16:01

Histoire de ne plus parler vaguement d'un article vu dans une quelconque brochure sans validité légal, voici la liste des articles du RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA
POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE ET DE L’USAGE DE LA VOIE PUBLIQUE concernant directement notre sport favori.

Article 2. - Définitions.
2.15.2.1° le terme « patins à roulettes » aussi appelé « rollers » désigne des chaussures équipées de roues avec lesquelles l'usager se déplace.

Article 9. - Place des conducteurs sur la voie publique.
9.7.1. Les utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes âgés de moins de 16 ans doivent emprunter le trottoir ou l'accotement praticables lorsque ceux-ci existent.
A défaut de trottoir ou d'accotement, lorsqu'une piste cyclable existe, ils doivent emprunter celle-ci.
Lorsque aucun de ces aménagements n'existe, l'usage de ces engins par eux est interdit sauf dans les zones résidentielles et de rencontre, sur les chemins réservés aux piétons ou cyclistes, dans les zones piétonnes et les rues réservées au jeu.

9.7.2. Les utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes âgés de 16 ans et plus doivent emprunter les pistes cyclables si elles existent.
A défaut de pistes cyclables :
- ils doivent emprunter le bord droit de la chaussée lorsque la vitesse est limitée à 30 km/h. maximum;
- ils doivent emprunter le bord droit de la chaussée ou le trottoir ou l'accotement lorsque la vitesse est limitée à 50 km/h maximum;
- sur les autres voies publiques, hors agglomération, ils doivent circuler sur le trottoir ou sur l'accotement quand ils sont praticables, et, à défaut, sur le bord droit de la chaussée; sur les autres voies publiques, en agglomération, en l'absence de trottoir ou d'accotement, l'usage de ces engins leur est interdit.

Article 21. - Circulation sur les autoroutes.
21.1. L'accès aux autoroutes est interdit :
- aux piétons, aux utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes, aux conducteurs de cycles, de cyclomoteurs et d'animaux (A.R. 4.4.2003, art. 14 ; entrée en vigueur : 1.1.2004);

Article 22quinquies - Circulation sur les chemins réservés aux piétons, cyclistes et cavaliers.
22quinquies 1. - Ne peuvent circuler sur ces chemins que les catégories d’usagers dont le symbole est reproduit sur les signaux placés à leurs accès.
Toutefois, peuvent également emprunter ces chemins:
- les utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes

Article 22sexies - Circulation dans les zones piétonnes
22sexies 1. - L’accès aux zones piétonnes est réservé aux piétons.

Toutefois:
1° peuvent accéder à ces zones:
j) les utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes


Article 22septies - Circulation dans les rues réservées au jeu.
22septies 1. - Dans les rues réservées au jeu, toute la largeur de la voie publique est réservée pour les jeux, principalement des enfants.
Les personnes qui jouent sont considérées comme des piétons; toutefois, les dispositions de l’article 42 du présent arrêté ne sont pas d’application.
Seuls les conducteurs des véhicules à moteur, habitant dans la rue ou dont le garage se trouve dans ladite rue, de même que les véhicules prioritaires visés à l’article 37, lorsque la nature de leur mission le justifie ainsi que les véhicules en possession d'une autorisation délivrée par le gestionnaire de voirie ainsi que les utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes et les cyclistes, ont accès aux rues réservées au jeu.

Article 22octies - Circulation sur les chemins réservés aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes et cavaliers.
22octies 1. Outre les catégories d'usagers dont le symbole est reproduit sur les signaux placés à leur accès, les catégories d'usagers suivantes peuvent circuler sur ces chemins :
c) les utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes;

Le début des chemins réservés aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes et cavaliers est indiqué par le signal F99c et la sortie par le signal F101c.

22octies 2. Les piétons, cyclistes et cavaliers peuvent utiliser toute la largeur des dits chemins. Ils ne peuvent entraver la circulation sans nécessité.
Les usagers de ces chemins ne peuvent se mettre mutuellement en danger ni se gêner. Les usagers motorisés, et particulièrement les véhicules agricoles, doivent redoubler de prudence en présence des piétons, des cyclistes, des utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes et des cavaliers.

Article 30. - Emploi des feux: véhicules et usagers circulant sur la voie publique.

30.5. Dans l'obscurité ou en cas de mauvaises conditions atmosphériques, les utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes, dans le cas ou ils empruntent la piste cyclable, doivent être équipés d'une lumière blanche à l'avant et d'une lumière rouge à l'arrière.
En cas d'utilisation de la chaussée dans les mêmes circonstances, ils doivent en plus porter une veste de sécurité retroréfléchissante.

Article 40. - Comportement des conducteurs à l’égard des piétons.
40.8. Les utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes ne peuvent mettre en danger, ni gêner les piétons lorsqu'ils circulent sur le trottoir. Ils doivent y circuler à l'allure du pas.

Article 42.- Piétons.
42.1. Lorsque les utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes circulent sur le trottoir, ils doivent respecter les dispositions applicables aux piétons en vertu du présent article.

Article 43. - Conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteurs.
43.3. Quand il existe un passage pour cyclistes et conducteurs de cyclomoteurs à deux roues, les cyclistes, les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues et les utilisateurs des patins à roulettes et des trottinettes se trouvant sur la piste cyclable sont tenus de l'emprunter.
Ils ne peuvent s’y engager qu’avec prudence et en tenant compte des véhicules qui s’approchent .
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Messagepar Guy » Jeu 24/08/2006 16:37

vbvc vbvc claude vbvc vbvc
J'imprime ça et hop dans la poche. Fin des palabres. xcwcxwcxw
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Messagepar Alfi » Mar 27/02/2007 21:40

Aujourd'hui dans la Nouvelle Gazette (groupe sud Presse)

Les Rollers, trotinettes, Skates et autres monocycles vont faire leur entrée dans le code de la ROUTE (plus seulement de la rue).
La règle principale dit que l'usager sera assimilé à un cycliste ou a un piéton en fonction de sa vitesse de déplacement.
Pour celui qui sera assimiler à un cycliste (déplacement plus rapide que le pas) il devra emprunter le côté droit de la chaussée, la piste cyclable, les sens unique limités. De plus il devra la nuit être équipé de feux. Si ce n'est pas le cas, on se rabat sur le trottoir et on circule à l'allure d'un piéton.

Entrée en vigueur dès le 15 Mars

Donc plus de limite d'âge (ce qui était un peu ridicule d'ailleurs).
Yallah, les jeunes, il faut se bouger!
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Messagepar aikii » Mar 27/02/2007 23:16

Et voici l'arrêté royal correspondant, confirmant ( cf dernières ligne du document ) : "Le présent arrêté entre en vigueur le 15 mars 2007."

Je n'ai pas lu les détails. À éplucher consciencieusement, et comme d'habitude, en faisant gaffe à ne pas prendre pour argent comptant ce qu'en relatent les divers média. Le droit c'est pire que l'informatique :lol:

( je ne mentionnerai pas le respectable dinosaure qui sert de moteur de recherche du moniteur belge, un script en perl ne peut pas être foncièrement mauvais )
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Messagepar pipeau » Mer 28/02/2007 09:31

ça à l'air plus simple... Et c'est compréhensible, si ils pouvaient écrire toutes les Lois dans des phrases aussi claires... :lol: :wink:

Donc alors, je suis à l'arrêt, je suis piéton >> donc trottoir, dès que je me mets en marche et que je dépasse les piétons je saute sur la route....Simple comme bonjour ! Quoique, quand je freine, il arrive un moment où je dois revenir à la vitesse du pas, est-ce que je dois sauter en même temps sur le trottoir pour terminer ? bvnvbcn
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Messagepar Renaud » Mer 28/02/2007 10:32

aikii a écrit:Et voici l'arrêté royal correspondant, confirmant ( cf dernières ligne du document ) : "Le présent arrêté entre en vigueur le 15 mars 2007."

Injection... :lol:
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Messagepar Claude » Mer 28/02/2007 11:34

Cela semble effectivement plus simple. Le débat de savoir si on peut prendre les sens uniques limités tombe puisque l'on sera assimilé aux cyclistes et donc plus de problème, on pourra les prendre.

Autre article très intéressant qui fera que l'on ne pourra plus annuler les rib :

46.4. Le chargement d'un engin de déplacement ne peut dépasser 0,50 mètre à l'avant et à l'arrière et 0,30 mètre de chaque côté.

Conclusion on peut rouler avec un parapluie !! :lol:
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Messagepar Pingu » Mer 28/02/2007 14:22

Autre conséquence intéressante : si tu commences à courrir, tu deviens un cycliste...waouww X-MEN 4 est déjà là. :wink: fdqsfqfqs
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Messagepar aikii » Mer 28/02/2007 15:24

Pingu a écrit:Autre conséquence intéressante : si tu commences à courrir, tu deviens un cycliste...waouww X-MEN 4 est déjà là. :wink: fdqsfqfqs


Sauf si un autre coureur te dépasse, tu redeviens piéton. gfhdfg
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Messagepar Renaud » Mer 28/02/2007 18:12

Ca c'est de la légilsation belge...
Roller is een compromis tussen piétons et cyclistes. :lol:

Il faudrait que le GPS vous dise vous êtes un piéton (éteindre les lampes, monter sur le trottoir, rouler au pas,...), vous êtes un cycliste (allumer les lumières, descendre du trottoir,...).
Il faudrait faire une check-list piéton/cycliste.

Haiku a écrit: Sauf si un autre coureur te dépasse, tu redeviens piéton.

Dans ton cas, c'est que soit il est très rapide, soit tu as oublié de mettre tes patins :!:
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Messagepar Mu » Mer 28/02/2007 22:28

Les gars, j'adore quand vous pourrissez les sujets sérieux :lol:
Le présent, seul, est nôtre; encore faut-il l'habiter. [A. Comte-Sponville]
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Messagepar Claude » Ven 02/03/2007 11:06

Autre point important sur lequel on devra insister pendant les briefings de départ.
La priorité de droite devenant absolue, on ne pourra plus légalement profiter de l'amabilité des gens qui s'arrêtaient pour nous laisser passer (dans les descentes par exemple). On sera obligé de systématiquement s'arrêter :evil: .
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Messagepar philou » Ven 02/03/2007 11:23

Claude a écrit:Autre point important sur lequel on devra insister pendant les briefings de départ.
La priorité de droite devenant absolue, on ne pourra plus légalement profiter de l'amabilité des gens qui s'arrêtaient pour nous laisser passer (dans les descentes par exemple). On sera obligé de systématiquement s'arrêter :evil: .


Rien n'empêche quand même les gens de continuer à être cool, de s'arrêter et de nous regarder tranquillement passer. Mais il est bon en effet de savoir qu'ils gardent maintenant la priorité.

erezdsffsdfds Si je ne me trompe, dans le code de la rue on reste des usagers "faibles" par rapport aux automobilistes. Si l'un d'entre eux décide de redémarrer en fauchant certains d'entre nous, il devrait être jugé responsable, ce qui nous fait évidement une belle jambe ! :lol:
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Messagepar zyrtec » Ven 02/03/2007 21:48

aikii a écrit:
Pingu a écrit:Autre conséquence intéressante : si tu commences à courrir, tu deviens un cycliste...waouww X-MEN 4 est déjà là. :wink: fdqsfqfqs


Sauf si un autre coureur te dépasse, tu redeviens piéton. gfhdfg


opppop ...sacré aikii.
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Messagepar Mowglish » Dim 02/09/2007 09:00

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